Dessin protégé...
Référence du modèle : 095580 - 001 - Numéro d'enregistrement : 095580 - Date de dépôt : 2009-11-17 Lieu de dépot : INPI NICE Date de fin de validité : 2014-11-17 Classification de Locarno : 3200 Nombre total de modèle dans le dépôt : 1 Objet : Dessin d'une princesse apposable sur tout support Déposant : GIORDAN Katia Mandataire : GIORDAN Katia -Bulletin de publication : 2010-02 Date de publication : 2010-01-22 Type de publication : Réquisition de publicité 5 ans Nombre de reproduction du modèle : 1 - Description : Reproduction 1.1 : Princesse de face. Dessin d'une princesse à la robe et aux cheveux farfelus.. Dessin d'une princesse apposable sur tout support (numéro de publication : 854666)
Modèle deposé = TOUTE REPRODUCTION INTERDITE
Ma princesse est désormais en sécurité !